Les procès se suivent et ne se ressemblent pas : au creux de l’été, une décision du tribunal de grande instance a interdit à l’association Paris Sans Fil, qui organisait de sympathiques Ricoré parties (installation d’antennes directionnelles fabriquées avec des boîtes vides) de continuer à utiliser ce nom.

Depuis, la page d’accueil est en berne, et renvoie vers les articles parus dans la presse spécialisée et les forums où les internautes solidaires peuvent contribuer à payer l’amende (3000 euros et des frais de publication dans la presse). Le plaignant n’est autre que la Ville de Paris, qui cherche à récupérer partout où c’est possible la maîtrise de son nom et a lancé une campagne judiciaire. Le code de la propriété intellectuelle interdit l’usage de tout « signe portant atteinte (…) au nom, à l’image ou à la renommée d’une collectivité territoriale ». Le tribunal, comme le souligne le site spécialisé Legalis, a estimé que le risque de confusion entre le site officiel et l’association était réel, « la capitale française justifiant d’une activité importante en matière de nouvelles technologies et notamment dans le domaine de la connexion internet Wifi (ou sans fil) ».

« Voilà, acculés au tribunal, nous avons tenté le tout pour le tout... et c’est perdu », s’insurge Xtof (Christophe) sur son blog, « toujours membre (simple et historique) » de cette association de purs et durs des connexions sans fil partout et pour tous. Assignée le 25 janvier 2006, l’association a été condamnée le 6 juillet et la décision connue le 24 juillet.

Il faut dire que la mairie de Paris voulait faire table rase du passé. Alors qu’en 2003, elle appelait les militants de Paris Sans Fil à organiser des ateliers et proposer deux Ricoré parties bénévoles en primaire, la ville a aujourd’hui récupéré la mainmise sur le Wifi, en proposant (coïncidence de calendrier ?) le 16 juillet la mise à disposition de 105 points d’accès au wi-fi dans la capitale (160 bornes, 400 début septembre) : 35 parcs et jardins, et 70 édifices publics type bibliothèques, mairies et musées de la ville de Paris en sont équipés. Et le service s’appelle Paris Wi-Fi.

On se doute bien, qu’à la différence de l’asssociaton Paris Sans Fil, qui avait à l’origine changé d’appellation à la demande des avocats de la WECA, propriétaire de la marque Wi-Fi, la mairie de Paris ne devrait pas faire l’objet de poursuites. Et pourtant, dès l’annonce de sa politique d’accès gratuit à l’Internet haut-débit sans fil (mais aux horaires d’ouverture des lieux publics où elles sont implantées), Orange, l’opérateur marri de ne pas avoir été choisi, a attaqué la ville devant le tribunal administratif de Paris, en arguant que cette politique d’accès gratuit contrevenait au Code général des collectivités territoriales (qui ne sont pas sensées entrer en concurrence avec des entreprises).

Côté activistes du Wifi, les réactions ont été ralenties par l’été. Un appel à la bombe Google a bien été lancé : « anecdotique », reconnaît son auteur interrogé par poptronics. Et Michel Memeteau, de la Fédération France Wireless, qui « s’inspire de la philosophie du logiciel libre, la volonté de gratuité, de partage pour tous » pour des connexions à l’Internet sécurisées sans fil et gratuites, appelle à la générosité des internautes pour venir en aide à l’association (70 euros de promesses de dons pour l’instant…).

Malgré la proposition d’un internaute de changer la raison sociale par simple traduction en latin, « lutetia sin filum », Paris Sans Fil l’association risque bien de devoir fermer ses portes (et pas seulement sur le Net).

annick rivoire